Mentions légales
Coordonnées
Le Tour de Clé - Philippe BOUDAUD
18 Rue Albert Deman - 85430 AUBIGNY-LES-CLOUZEAUX
07 84 68 14 11 - letourdecle@gmail.com
Renseignements juridiques
Forme juridique : Entrepreneur individuel
N° SIRET : 901 019 877 00017 (Avis de situation au répertoire SIRENE)
Tribunal compétent : La Roche sur Yon
Code APE : 43.32B Travaux de menuiserie métallique et serrurerie
N° de TVA intra-communautaire : FR25901019877 (TVA non applicable)
Dispositions particulières concernant les activités et professions réglementées
Conformément aux dispositions de la réglementation pour l'exercice de mon activité, je dispose de la Qualification Dépanneur Installateur (RNCP 34767).
Gestion du site
Enregistrement du nom de domaine : OVH - 2 rue Kellermann - BP 80157 - 59053 ROUBAIX CEDEX 1
Hébergement : Google Sites.
Administrateur : moi-même.
Propriété intellectuelle
Conformément à l’article L122-4 du Code de la propriété intellectuelle toute représentation intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droits est illicite. Il en va de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. Les dénominations ou appellations, les logos et visuels, les photos, sont la propriété exclusive de leurs propriétaires respectifs.
Règlement général sur la protection des données (RGPD)
Les informations recueillies à l’aide de ce site sont à destination exclusive de l'entreprise et elles ne seront en aucune façon communiquées à des tiers sans votre accord dans le cadre d'une sous traitance éventuelle. Conformément aux dispositions de la loi, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant dans la mesure où elles ne nous sont plus nécessaires pour respecter les délais de conservation imposés par la loi dans le cadre de la gestion administrative de l'entreprise.